Infos légales
Editeur
ruedesecoles
Hébergement
Les sites sont hébergés chez Opalyse.
Le CIBC 40 s'engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l'hypothèse d'un cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d'accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l'utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d'accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive du CIBC 40 .
Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse du CIBC 40, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Le CIBC 40 se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l'actualisant.
Le CIBC 40 se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : "ce document provient du site internet du CIBC 40 : www.cibc64.net Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.
Les liens
Les liens présents sur le site du CIBC 40 peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du CIBC 40.
Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons
1/ de nous avertir par mail, par courrier à CIBC 40, 5-7 rue Emile Garet, 64000 PAU ou par télécopie au : 05.59.27.24.18
2/ d’insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre demande.
